Arrêté du 20 janvier 1993

Article 1

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Article 1

Le classement hors échelle de l'emploi de directeur de la Manufacture nationale de Sèvres est fixé comme suit :

3e échelon, groupe A.

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Abrogé31 mars 2016

Créé le 1 janvier 1992 · Abrogé le 31 mars 2016

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Classement du poste de directeur à la Manufacture nationale de Sèvres

Résumé. Le classement du poste de directeur de la Manufacture nationale de Sèvres est fixé au 3e échelon, groupe A.

Le classement hors échelle de l'emploi de directeur de la Manufacture nationale de Sèvres est fixé comme suit :

3e échelon, groupe A.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 janvier 1992 au mercredi 30 mars 2016

Source : Légifrance