Abrogé par Arrêté du 21 mars 2016 - art. 1
Créé le 1 janvier 1992 · Abrogé le 31 mars 2016
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Classement du poste de directeur à la Manufacture nationale de Sèvres
Le classement hors échelle de l'emploi de directeur de la Manufacture nationale de Sèvres est fixé comme suit :
3e échelon, groupe A.