Arrêté du 20 février 2024

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Chénas » est homologué.
Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-e19a7353-03e0-4111-96ae-77d5a9c68a9c permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel de ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 28 février 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du Cahier des Charges de l'AOC 'Chénas'

Résumé. L'article officialise les règles pour le vin 'Chénas' et donne un lien pour les lire.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Chénas » est homologué.
Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-e19a7353-03e0-4111-96ae-77d5a9c68a9c permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel de ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 28 février 2024

Source : Légifrance