Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des articles sur les appellations d'origine
Résumé. L'arrêté du 20 février 2024 supprime les articles 1 et 3 de l'arrêté du 22 février 2021.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 février 2021Art. 1 : Validation du cahier des charges de l'AOC BrouillyArrêté du 22 février 2021Art. 3 : Publication d'un arrêté au JORF
- Arrêté du 22 février 2021Art. 1, Art. 3