JORF n°0047 du 25 février 2024

Article 2

Article 2

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Aboration de l'arrêté relatif à l'AOC Brouilly

Résumé L'arrêté « Brouilly » de 2021 est maintenant annulé.

L'arrêté du 22 février 2021 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Brouilly » est abrogé.


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 22 février 2021 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Brouilly » est abrogé.