Arrêté du 20 février 2018

Article 1

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Article 1

Au tableau de l'article 1er de l'arrêté du 4 septembre 2015 susvisé (Liste des organismes agréés pour l'exploitation géothermique), les lignes :

ARTELIA Eau et Environnement 503646572 Ensemble du territoire français 04/09/17
ANTEA GROUP 393 206 735 00598 Ensemble du territoire français 05/12/17
ARCHAMBAULT CONSEIL 328 751 128 00054 Ensemble du territoire français 02/01/18
EGEE DEVELOPPEMENT 49990097500016 Grand-Est, Nouvelle-Aquitaine, Bretagne, Bourgogne-Franche-Comté, Centre-Val-de-Loire, Ile-de-France, Hauts-de-France, Normandie, Pays-de-la-Loire 18/01/18

Sont remplacées par les quatre lignes ainsi rédigées :

ARTELIA Eau et Environnement 503646572 Ensemble du territoire français 04/09/22
ANTEA GROUP 393 206 735 00598 Ensemble du territoire français 05/12/22
SAFEGE SAS 542021829 Ensemble du territoire français 02/01/23
EGEE DEVELOPPEMENT 49990097500016 Grand-Est, Nouvelle-Aquitaine, Bretagne, Bourgogne-Franche-Comté, Centre-Val-de-Loire, Ile-de-France, Hauts-de-France, Normandie, Pays-de-la-Loire 18/01/23

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Modification d'agréments d'organismes

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des organismes agréés pour des missions spécifiques sur le territoire français, en modifiant les dates de validité et en remplaçant certains noms.

Au tableau de l'article 1er de l'arrêté du 4 septembre 2015 susvisé (Liste des organismes agréés pour l'exploitation géothermique), les lignes :

ARTELIA Eau et Environnement 503646572 Ensemble du territoire français 04/09/17
ANTEA GROUP 393 206 735 00598 Ensemble du territoire français 05/12/17
ARCHAMBAULT CONSEIL 328 751 128 00054 Ensemble du territoire français 02/01/18
EGEE DEVELOPPEMENT 49990097500016 Grand-Est, Nouvelle-Aquitaine, Bretagne, Bourgogne-Franche-Comté, Centre-Val-de-Loire, Ile-de-France, Hauts-de-France, Normandie, Pays-de-la-Loire 18/01/18

Sont remplacées par les quatre lignes ainsi rédigées :

ARTELIA Eau et Environnement 503646572 Ensemble du territoire français 04/09/22
ANTEA GROUP 393 206 735 00598 Ensemble du territoire français 05/12/22
SAFEGE SAS 542021829 Ensemble du territoire français 02/01/23
EGEE DEVELOPPEMENT 49990097500016 Grand-Est, Nouvelle-Aquitaine, Bretagne, Bourgogne-Franche-Comté, Centre-Val-de-Loire, Ile-de-France, Hauts-de-France, Normandie, Pays-de-la-Loire 18/01/23

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