JORF n°0049 du 27 février 2014

Arrêté du 20 février 2014

La ministre des affaires sociales et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de la santé publique, notamment les articles R. 6152-1 à R. 6152-98 ;

Vu le décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires, notamment son titre III, chapitre II ;

Vu le décret n° 2007-704 du 4 mai 2007 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) ;

Vu l'arrêté du 2 janvier 1986 fixant les conditions dans lesquelles des candidats de nationalité étrangère peuvent être autorisés à participer aux concours mentionnés aux articles 48 et 61 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;

Vu l'arrêté du 17 septembre 1987 modifié fixant la procédure de recrutement des professeurs des universités-praticiens hospitaliers, maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers, professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques et maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques ;

Vu l'arrêté du 26 janvier 1993 modifié fixant la liste des disciplines dans lesquelles est organisée une épreuve pédagogique pratique en application de l'article 52 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;

Vu l'arrêté du 18 décembre 2006 modifié relatif à l'équivalence ou à la dispense de certains diplômes requis pour le recrutement des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ;

Vu l'arrêté du 26 juin 2012 relatif aux opérations de gestion des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires exercées par le Centre national de gestion au nom du ministre chargé de la santé ;

Vu l'arrêté du 31 janvier 2014 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2014 et fixant les modalités de candidature,

Arrêtent :

Article 1

La liste des emplois vacants de maître de conférences des universités-praticien hospitalier figurant en annexe I à l'arrêté du 31 janvier 2014 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au lieu de :
« Radiologie et imagerie médicale (type mixte clinique) : centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Est), groupement hospitalier Est, 432 MCPH 0627, type de concours : 1.
Biochimie et biologie moléculaire : centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-V), hôpital européen Georges Pompidou, 441 MCPH 2327, type de concours : 1.
Biochimie et biologie moléculaire : centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-VII), hôpital Bichat, 441 MCPH 1313, type de concours : 2.
Physiologie (type mixte : clinique) : centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-VI), hôpital Trousseau, 442 MCPH 3358, type de concours : 1.
Hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte biologique) : centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-VII), hôpital Beaujon, 471 MCPH 1442, type de concours : 1.
Thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie : option thérapeutique (type mixte : clinique) : centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Sud), groupement hospitalier Sud, 484 MCPH 0627, type de concours : 1.
Neurologie : centre hospitalier et universitaire de Bordeaux, groupe hospitalier Pellegrin, 491 PUPH 0401, type de concours : 1.
Neurologie : centre hospitalier et universitaire de Lille, 491 PUPH 0228, type de concours : 1.
Psychiatrie d'adultes, addictologie : option psychiatrie d'adultes : centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-XII - Créteil), hôpital Henri Mondor, 493 MCPH 0115, type de concours : 2.
Cardiologie : centre hospitalier et universitaire de Nice, 512 MCPH 0827, type de concours : 1.
Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire : option médecine vasculaire : centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes, CHU de Nîmes, 514 MCPH 0273, type de concours : 1 »,
Lire :
« Radiologie et imagerie médicale (type mixte clinique) : centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Est), groupement hospitalier Est : 432 MCPH 0981, type de concours : 1.
Biochimie et biologie moléculaire : centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-V), hôpital européen Georges Pompidou, 441 MCPH 2327, type de concours : 1-2.
Biochimie et biologie moléculaire : centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-VII), hôpital Beaujon, 441 MCPH 1313, type de concours : 2.
Physiologie (type mixte : biologique) : centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-VI), hôpital Trousseau, 442 MCPH 3358, type de concours : 1.
Hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte biologique) : centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-VII), hôpital Bichat, 471 MCPH 1442, type de concours : 1.
Thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie : option thérapeutique (type mixte : clinique), discipline hospitalière médecine interne : centre hospitalier et universitaire de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Sud), groupement hospitalier Sud, 484 MCPH 0627, type de concours : 1.
Neurologie : centre hospitalier et universitaire de Bordeaux, groupe hospitalier Pellegrin, 491 MCPH 0401, type de concours : 1.
Neurologie : centre hospitalier et universitaire de Lille, 491 MCPH 0228, type de concours : 1.
Psychiatrie d'adultes, addictologie : option psychiatrie d'adultes : centre hospitalier et universitaire de Paris (UFR Paris-XII - Créteil), hôpital Henri Mondor, 493 MCPH 0115, type de concours : 1.
Cardiologie : centre hospitalier et universitaire de Nice, 512 MCPH 0754, type de concours : 1.
Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire : option médecine vasculaire : centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes, CHU de Montpellier, 514 MCPH 0273, type de concours : 1. »
(Le reste sans changement.)

1 version

Article 2

L'annexe II à l'arrêté du 31 janvier 2014 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

| DISCIPLINE OFFERTE |DISCIPLINE HOSPITALIÈRE
lorsqu'elle diffère
de la discipline universitaire|NOMBRE DE POSTES OFFERTS AUX CONCOURS| | | | |---------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------|------|--------|-----| | | | Type 1 |Type 2|Type 1-2|Total| | Biochimie et biologie moléculaire | | | | | | | Au lieu de : | | 3 | 2 | | 5 | | Lire : | | 2 | 2 | 1 | 5 | |Thérapeutique ; médecine d'urgence ; addictologie :| | | | | | | Au lieu de : | | | | | | | ― option thérapeutique | | 1 | | | 1 | | ― option thérapeutique | Cardiologie | 1 | | | 1 | | ― option thérapeutique | Dermato-vénéréologie | 1 | | | 1 | | Lire : | | | | | | | ― option thérapeutique | Médecine interne | 1 | | | 1 | | ― option thérapeutique | Cardiologie | 1 | | | 1 | | ― option thérapeutique | Dermato-vénéréologie | 1 | | | 1 | | Psychiatrie d'adultes ; addictologie : | | | | | | | Au lieu de : | | | | | | | Option psychiatrie d'adultes | | | 1 | | 1 | | Lire : | | | | | | | Option psychiatrie d'adultes | | 1 | | | 1 | | Total : | | | | | | | Au lieu de : | | 157 | 12 | 1 | 170 | | Lire : | | 157 | 11 | 2 | 170 |

(Le reste sans changement.)

1 version

Article 3

La directrice générale des ressources humaines et le directeur général de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 20 février 2014.

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice

du pilotage du recrutement

et de la gestion

des enseignants-chercheurs,

C. Mesclon

La ministre des affaires sociales

et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

de l'offre de soins :

La chef du bureau des ressources

humaines hospitalières,

O. Brisquet