Arrêté du 20 février 2009

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 février 1981

Art. Tableau 1

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Modification du classement des écoles et cycles de formation

Résumé. L'arrêté modifie le classement des écoles et cycles de formation dans différents groupes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 février 1981Art. Tableau 1 → Version 7
- Arrêté du 9 février 1981
Art. Tableau 1

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