Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles sanitaires pour les porcs
Résumé. Un nouvel arrêté modifie les règles de salubrité pour les porcs et crée un modèle de marque de salubrité carrée.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 juin 1994Art. 12 → Version 3Arrêté du 8 juin 1994Art. Annexe II
- Arrêté du 8 juin 1994Art. 12, Art. Annexe II