Arrêté du 20 février 2008

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 juin 1994
Art. 12, Art. Annexe II

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Modification des règles sanitaires pour les porcs

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les règles de salubrité pour les porcs et crée un modèle de marque de salubrité carrée.

A modifié les dispositions suivantes :

Relations

modifie

modifie  Arrêté du 8 juin 1994art. Annexe I (V)modifie  Arrêté du 8 juin 1994art. 12 (V) → Version 3

cite

cite  annexe II de l'arrêté du 14 octobre 2005 susvisécite  annexe II à l'arrêté du 8 juin 1994 susvisé

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