JORF n°67 du 20 mars 2007

Article 6

Article 6

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « responsable(s) du maintien des variétés en sélection conservatrice », pour les variétés de maïs Jungle et Torrente :
Lire : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » au lieu de : « Advanta France (FR) ».
Sont modifiés en conséquence les arrêtés suivants :
- arrêté du 2 mars 2005, pour la variété Jungle ;
- arrêté du 2 décembre 2005, pour la variété Torrente.


Historique des versions

Version 1

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « responsable(s) du maintien des variétés en sélection conservatrice », pour les variétés de maïs Jungle et Torrente :

Lire : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » au lieu de : « Advanta France (FR) ».

Sont modifiés en conséquence les arrêtés suivants :

- arrêté du 2 mars 2005, pour la variété Jungle ;

- arrêté du 2 décembre 2005, pour la variété Torrente.