Article 1
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
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JORF n°67 du 20 mars 2007
Arrêté du 20 février 2007
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu les arrêtés des 2 mars 2005, 2 décembre 2005, 7 novembre 2006 portant modification du catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en france (semences de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section, maïs et sorgho,
Arrête :
Article 2
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
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Article 3
Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) du Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :
Maïs : Corixx, Dexxon Duo (4), Jungle, PR36D79, PR39A50, Sofixx Duo (5), Torrente.
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Article 4
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) au 31 décembre 2006 les variétés désignées ci-après :
Maïs : Acadi, Atori, Bailli, Bubri, Cairni, Chalenger, Cijoli, Conca, DK252, DK267, DK353, DKC2959, DKC3425, DKC3578, DKC5041, DKC5442, Drador, Elfi, Élita, Goldéna, Gunda, Léridis, Libéral, Plufor, PR36G12, PR37B35, PR38W85, PR39H32, PR39H46, Sandrina, Schumi, Talbot, Transal.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2009.
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Article 5
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) au 31 décembre 2006 les variétés désignées ci-après :
Maïs : Andolina, Aoraki, Appéti, Arsenal, Bénicia, Bombi, Codibob, Codipack, DK225, DK231, DK247, DKC2957, DKC3176, DKC5139, DKC5236, EB561, EXP250B, Fleuri, Gazelle, Hanni, Icebear, Justina, Lambada, Merci, Montello, NK Likot, NK Pixtan, NK Sycora, NKATOS, NKBAN, Otilia, Ovni, PR32H58, PR33G26, PR33N09, PR34B39, PR34D06, PR34K49, PR35D28, PR36D75, PR36P85, PR37P22, PR37W44, PR38K06, PR38Y87, PR39D88, PR39F42, PR39K74, PR39N13, PR39T72, PR39V97, Proffi, Readi, Roissi, Samdi, Shogun, Sissi, Sixti, Snoupi, Swingui, Taffy, Xanti.
Sorgho grain : Targga.
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Article 6
Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « responsable(s) du maintien des variétés en sélection conservatrice », pour les variétés de maïs Jungle et Torrente :
Lire : « Limagrain Verneuil Holding (FR) » au lieu de : « Advanta France (FR) ».
Sont modifiés en conséquence les arrêtés suivants :
- arrêté du 2 mars 2005, pour la variété Jungle ;
- arrêté du 2 décembre 2005, pour la variété Torrente.
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Article 7
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 20 février 2007.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
des politiques économique,
européenne et internationale :
L'ingénieur du génie rural,
des eaux et des forêts,
E. Giry