Arrêté du 20 février 2007

Article 6

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Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2006, les variétés désignées ci-après :
Colza oléagineux de printemps : Redon.
Colza oléagineux d'hiver : Cabaret, Camera, Cordoba, Format, NK Docent, NKBravour, NKSolero, Oleac, PAUC011, Spiral.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2006, les variétés désignées ci-après :
Colza oléagineux de printemps : Redon.
Colza oléagineux d'hiver : Cabaret, Camera, Cordoba, Format, NK Docent, NKBravour, NKSolero, Oleac, PAUC011, Spiral.

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