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Arrêté du 20 février 2002

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Article 2

JORF n°52 du 2 mars 2002

I. - Association ADMR d'Is-sur-Tille
(21120 Is-sur-Tille)

Note d'information du 17 mai 2001 et avenant n° 1 du 14 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR de Dijon-Nord
(21121 Ahuy)

Note d'information du 14 juin 2001 et avenant n° 1 du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR de Saint-Jean-de-Losne
(21170 Saint-Jean-de-Losne)

Note d'information du 10 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR de Gevrey-Chambertin
(21220 Gevrey)

Note d'information du 9 mai 2001 et avenant n° 1 du 14 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR d'Arnay-le-Duc
(21230 Arnay-le-Duc)

Note d'information du 10 mai 2001 et avenant n° 1 du 14 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VI. - Association ADMR de Seurre
(21250 Seurre)

Note d'information du 30 mai 2001 et avenant n° 1 du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VII. - Association ADMR de Pontailler
(21270 Pontailler-sur-Saône)

Note d'information du 9 mai 2001 et avenant n° 1 du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association ADMR du canton de Mirebeau
(21310 Belleneuve)

Note d'information du 10 mai 2001 et avenant n° 1 du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

IX. - Association ADMR du canton de Laignes
(21330 Laignes)

Note d'information du 10 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

X. - Association ADMR de Dijon-Ouest
(21370 Velars-sur-Ouche)

Note d'information du 4 mai 2001 et avenant n° 1 du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XI. - Association ADMR de Châtillon-sur-Seine
(21400 Châtillon-sur-Seine)

Note d'information du 10 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association ADMR de Dijon-Est
(21490 Saint-Lucien)

Note d'information du 10 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association ADMR de Ladoix-Serrigny
(21550 Ladoix-Serrigny)

Note d'information du 22 mai 2001 et avenant n° 1 du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XIV. - Association ADMR de Nuits-Saint-Georges
(21700 Nuits-Saint-Georges)

Note d'information du 16 mai 2001 et avenant n° 1 du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

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Historique des versions

Version 1

I. - Association ADMR d'Is-sur-Tille

(21120 Is-sur-Tille)

Note d'information du 17 mai 2001 et avenant n° 1 du 14 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR de Dijon-Nord

(21121 Ahuy)

Note d'information du 14 juin 2001 et avenant n° 1 du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

III. - Association ADMR de Saint-Jean-de-Losne

(21170 Saint-Jean-de-Losne)

Note d'information du 10 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association ADMR de Gevrey-Chambertin

(21220 Gevrey)

Note d'information du 9 mai 2001 et avenant n° 1 du 14 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

V. - Association ADMR d'Arnay-le-Duc

(21230 Arnay-le-Duc)

Note d'information du 10 mai 2001 et avenant n° 1 du 14 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VI. - Association ADMR de Seurre

(21250 Seurre)

Note d'information du 30 mai 2001 et avenant n° 1 du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VII. - Association ADMR de Pontailler

(21270 Pontailler-sur-Saône)

Note d'information du 9 mai 2001 et avenant n° 1 du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association ADMR du canton de Mirebeau

(21310 Belleneuve)

Note d'information du 10 mai 2001 et avenant n° 1 du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

IX. - Association ADMR du canton de Laignes

(21330 Laignes)

Note d'information du 10 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

X. - Association ADMR de Dijon-Ouest

(21370 Velars-sur-Ouche)

Note d'information du 4 mai 2001 et avenant n° 1 du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XI. - Association ADMR de Châtillon-sur-Seine

(21400 Châtillon-sur-Seine)

Note d'information du 10 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association ADMR de Dijon-Est

(21490 Saint-Lucien)

Note d'information du 10 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association ADMR de Ladoix-Serrigny

(21550 Ladoix-Serrigny)

Note d'information du 22 mai 2001 et avenant n° 1 du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

XIV. - Association ADMR de Nuits-Saint-Georges

(21700 Nuits-Saint-Georges)

Note d'information du 16 mai 2001 et avenant n° 1 du 17 décembre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.