I. - Association ADMR de Plouyastruc
(65350 Marseillan)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association ADMR Le Relais
(65100 Jarret)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association Office fidésien tous âges
(69110 Sainte-Foy-lès-Lyon)

Note d'information du 2 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association Aide familiale populaire
(73000 Chambéry)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association Bien chez moi
(83640 Saint-Zacharie)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association Aide familiale populaire
(90000 Belfort)

Accord d'entreprise du 29 janvier 2001 et avenant n° 1 du 19 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.