JORF n°55 du 6 mars 2001

V. - Etablissement foyer occupationnel Saint-Rieul situé à Trumilly dans l'Oise dépendant de l'association Bethel (60800 Crépy-en-Valois)

Accord du 28 décembre 1999, avenant no 2000/01 du 1er mars 2000 et avenant no 2000/02 du 22 décembre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

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V. - Etablissement foyer occupationnel Saint-Rieul situé à Trumilly dans l'Oise dépendant de l'association Bethel (60800 Crépy-en-Valois)

Accord du 28 décembre 1999, avenant no 2000/01 du 1er mars 2000 et avenant no 2000/02 du 22 décembre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.