JORF n°48 du 26 février 1997

Art. 2. - Lorsque la commission siège en formation d'étude des dossiers de responsables d'établissements de vente ou de transit d'animaux d'espèces non domestiques, sont nommés pour une durée de quatre ans :

  1. Au titre des responsables d'établissements et des organisations professionnelles représentatives :
    M. Charlier (Michel), titulaire ; MM. Dallavalle (Michel) et Favre (Robert), suppléants ;
    M. Clipet (Lionel), titulaire ; MM. Balais (François) et Nicodex (Eric),
    suppléants ;
    M. Delmer (Serge), titulaire ; Mme Lienard (Nicole), suppléante ;
    M. Lespilette (Daniel), titulaire ; M. Bettoni (Gil), suppléant ;
    M. Rançon (Philippe), titulaire ; MM. Klotz (Pierre) et Broda (Stéphane),
    suppléants.
  2. Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant :
    M. Hignette (Michel), titulaire ; MM. Tassigny (Michel) et Henard (Stéphane), suppléants ;
    M. Bour (Roger), titulaire ; M. Breuil (Michel), suppléant ;
    Mme Voisin (Claire), titulaire ; MM. de Wailly (Philippe) et Courreau (Jean-François), suppléants ;
    Mlle Todisco (Martine), titulaire ; M. Moutou (François), suppléant.

Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Lorsque la commission siège en formation d'étude des dossiers de responsables d'établissements de vente ou de transit d'animaux d'espèces non domestiques, sont nommés pour une durée de quatre ans :

1. Au titre des responsables d'établissements et des organisations professionnelles représentatives :

M. Charlier (Michel), titulaire ; MM. Dallavalle (Michel) et Favre (Robert), suppléants ;

M. Clipet (Lionel), titulaire ; MM. Balais (François) et Nicodex (Eric),

suppléants ;

M. Delmer (Serge), titulaire ; Mme Lienard (Nicole), suppléante ;

M. Lespilette (Daniel), titulaire ; M. Bettoni (Gil), suppléant ;

M. Rançon (Philippe), titulaire ; MM. Klotz (Pierre) et Broda (Stéphane),

suppléants.

2. Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur du Muséum national d'histoire naturelle ou son représentant :

M. Hignette (Michel), titulaire ; MM. Tassigny (Michel) et Henard (Stéphane), suppléants ;

M. Bour (Roger), titulaire ; M. Breuil (Michel), suppléant ;

Mme Voisin (Claire), titulaire ; MM. de Wailly (Philippe) et Courreau (Jean-François), suppléants ;

Mlle Todisco (Martine), titulaire ; M. Moutou (François), suppléant.