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Arrêté du 20 février 1985

Article 3

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Article 3

La fréquence des visites entre épreuves visées à l'article 16 de l'arrêté du 23 juillet 1943 doit notamment prendre en compte le risque de corrosion lié à l'introduction éventuelle d'eau dans les bouteilles.

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Abrogé1 janvier 2015

Créé le 20 janvier 1998 · Abrogé le 1 janvier 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fréquence des contrôles pour les bouteilles de plongée

Résumé. Les visites de contrôle des bouteilles de plongée doivent être plus fréquentes si elles risquent de rouiller à cause de l'eau.

La fréquence des visites entre épreuves visées à l'article 16 de l'arrêté du 23 juillet 1943 doit notamment prendre en compte le risque de corrosion lié à l'introduction éventuelle d'eau dans les bouteilles.

Relations

cite

cite  Arrêté 1943-07-23 art. 16

Historique des versions

En vigueur du mardi 20 janvier 1998 au mercredi 31 décembre 2014

Source : Légifrance