JORF n°0303 du 22 décembre 2024

Article 3

Article 3

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Prolongation de l'inscription de variétés de plantes cultivées

Résumé Certaines variétés de plantes fourragères peuvent être cultivées et exportées pendant cinq ans de plus.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans , à compter du 1er janvier 2025, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :

- graminées fourragères :

Ray-grass d'Italie alternatif : Adrenalin.

- légumineuses fourragères :

Luzerne : Franken neu.


Historique des versions

Version 1

Est prolongée, pour une durée de cinq ans , à compter du 1er janvier 2025, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :

- graminées fourragères :

Ray-grass d'Italie alternatif : Adrenalin.

- légumineuses fourragères :

Luzerne : Franken neu.