Arrêté du 20 décembre 2023

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 22 décembre 2015 susvisé (Conditions pour devenir officier chef de quart passerelle) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des cursus de formation pour le diplôme d'officier chef de quart passerelle) à 9 (Modification des tableaux de formation spécifique et total formation OCQP) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 11 janvier 2024

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Modification de l'arrêté du 22 décembre 2015

Résumé. L'arrêté de 2015 est mis à jour selon les nouvelles règles.

L'arrêté du 22 décembre 2015 susvisé (Conditions pour devenir officier chef de quart passerelle) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des cursus de formation pour le diplôme d'officier chef de quart passerelle) à 9 (Modification des tableaux de formation spécifique et total formation OCQP) du présent arrêté.

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Source : Légifrance