JORF n°0298 du 24 décembre 2019

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 3 : « Implants orthopédiques », sous-section 1 : « implants articulaires », au paragraphe 4, dans : « Prothèse de hanche de resurfaçage », la rubrique « Société MicroPort Scientific (MicroPort) » et les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|---------------------------------------------------------------------------------| |3153833|Hanche, tête fémorale avec tige alliage métal, MicroPort, CONSERVE +, resurfaçage| |3113124| Hanche, cupule acétabulaire, MicroPort, CONSERVE +, resurfaçage |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 3 : « Implants orthopédiques », sous-section 1 : « implants articulaires », au paragraphe 4, dans : « Prothèse de hanche de resurfaçage », la rubrique « Société MicroPort Scientific (MicroPort) » et les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3153833

Hanche, tête fémorale avec tige alliage métal, MicroPort, CONSERVE +, resurfaçage

3113124

Hanche, cupule acétabulaire, MicroPort, CONSERVE +, resurfaçage