Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-1 (art. A212-1) > >
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La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-2, D. 212-21 et suivants, A. 212-1, A. 212-47 et suivants ;
Vu l'arrêté du 1er décembre 2016 portant création de la mention « hockey » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » ;
Vu l'arrêté du 23 février 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 30 mai 2017 portant création de la mention « activités du cyclisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » ;
Vu l'arrêté du 7 novembre 2017 portant création de la mention « tennis de table » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » ;
Vu l'arrêté du 28 mars 2018 portant création de la mention « char à voile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » ;
Vu l'arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » ;
Vu l'arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « aviron et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » ;
Vu l'arrêté du 4 avril 2018 portant création de la mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » ;
Vu l'arrêté du 22 août 2018 portant création de la mention « pêche de loisirs » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » ;
Vu l'arrêté du 22 août 2018 portant création de la mention « karaté, wushu et disciplines associes » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »,
Vu l'arrêté du 11 juillet 2018 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 30 juillet 2018 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-1 (art. A212-1) > >
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La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 20 décembre 2018.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune