Arrêté du 20 décembre 2018

Annexe

Abrogé8 janvier 2023

Créé le 23 décembre 2018

ANNEXE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE
ACADÉMIE DE
DIPLÔME DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE

Vu le procès-verbal de l'examen du baccalauréat technologique établi par le président de jury ;
LE DIPLÔME DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE
en (nom de la série) enseignement spécifique (le cas échéant)
mention (le cas échéant)
Section européenne (langue) ou Section orientale (langue) ou Discipline non linguistique ayant fait l'objet d'un enseignement en langue vivante (langue) (le cas échéant)
est délivré au titre de la session (année)
à (Mme ou M.) (Prénom, Nom patronymique) né(e) le à ,
confère le grade de bachelier,
pour en jouir avec les droits et prérogatives qui y sont attachés.
Fait à, le

Pour le ministre de l'Education nationale et par délégation :
Le recteur de l'académie, Signé :

Signature du titulaire :

Abrogé9 mai 2026

Créé le 8 janvier 2023

ANNEXE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE
ACADÉMIE DE
DIPLÔME DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE

Vu le procès-verbal de l'examen du baccalauréat technologique établi par le président de jury ;
LE DIPLÔME DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE
en (nom de la série) enseignement spécifique (le cas échéant)
mention (le cas échéant)
Section européenne (langue) ou Section orientale (langue) ou Discipline non linguistique ayant fait l'objet d'un enseignement en langue vivante (langue) ou Mobilité européenne et internationale (pays) (le cas échéant)
est délivré au titre de la session (année)
à (Mme ou M.) (Prénom, Nom patronymique) né(e) le à ,
confère le grade de bachelier,
pour en jouir avec les droits et prérogatives qui y sont attachés.
Fait à, le

Pour le ministre de l'Education nationale et par délégation :
Le recteur de l'académie, Signé :

Signature du titulaire :

Créé le 9 mai 2026

ANNEXE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE
ACADÉMIE DE
DIPLÔME DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE

Vu le procès-verbal de l'examen du baccalauréat technologique établi par le président de jury ;
LE DIPLÔME DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE
en (nom de la série) enseignement spécifique (le cas échéant)
mention (le cas échéant)
Section européenne (langue) ou Section orientale (langue) ou Discipline non linguistique ayant fait l'objet d'un enseignement en langue vivante (langue) ou Mobilité européenne et internationale (pays) (le cas échéant)
est délivré au titre de la session (année)
à (Prénom, Nom patronymique) né(e) le à ,
confère le grade de bachelier,
pour en jouir avec les droits et prérogatives qui y sont attachés.
Fait à, le

Pour le ministre de l'Education nationale et par délégation :
Le recteur de l'académie, Signé :

Signature du titulaire :

En vigueur depuis le dimanche 23 décembre 2018

Annexe