Arrêté du 20 décembre 2004

Article 1

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Article 1

Le règlement du registre français du cheval comtois figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval comtois figurant en annexe de l'arrêté du 27 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book du cheval comtois (1).

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Le règlement du registre français du cheval comtois figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval comtois figurant en annexe de l'arrêté du 27 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book du cheval comtois (1).

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