JORF n°17 du 21 janvier 2005

Article 1

Article 1

Le règlement du stud-book du poney français de selle figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du poney français de selle figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book du poney français de selle (1).


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Version 1

Le règlement du stud-book du poney français de selle figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du poney français de selle figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book du poney français de selle (1).