Le règlement du registre français du cheval breton figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval breton figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book du cheval breton (1).
Arrêté du 20 décembre 2004
Article 1
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Article 1
Le règlement du registre français du cheval breton figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval breton figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book du cheval breton (1).
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