JORF n°8 du 10 janvier 2002

Par arrêté du ministre de la défense en date du 20 décembre 2001 et à compter du 1er janvier 2002, l'arrêté du 21 octobre 1997 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :
Dans la liste des régisseurs d'avances, ajouter :
« Mme Teyssot (Michelle), à l'établissement de diffusion, d'impression et d'archives du commissariat de l'armée de terre à Saint-Etienne (Loire). »


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Version 1

Par arrêté du ministre de la défense en date du 20 décembre 2001 et à compter du 1er janvier 2002, l'arrêté du 21 octobre 1997 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :

Dans la liste des régisseurs d'avances, ajouter :

« Mme Teyssot (Michelle), à l'établissement de diffusion, d'impression et d'archives du commissariat de l'armée de terre à Saint-Etienne (Loire). »