Article précédent

Article suivant

Arrêté du 20 décembre 2001

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 20 décembre 2001, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national en tant que représentants de l'Etat :
M. Thurière (Daniel), sous-directeur des programmes et de l'administration générale à la direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques, en qualité de représentant suppléant du ministre de l'équipement, des transports et du logement, en remplacement M. Hanus (François) ;
Mlle Marchal (Valérie), attachée d'administration centrale à la direction du budget, en qualité de représentante suppléante du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, en remplacement de M. Mauchauffée (Bruno).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 20 décembre 2001, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national en tant que représentants de l'Etat :
M. Thurière (Daniel), sous-directeur des programmes et de l'administration générale à la direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques, en qualité de représentant suppléant du ministre de l'équipement, des transports et du logement, en remplacement M. Hanus (François) ;
Mlle Marchal (Valérie), attachée d'administration centrale à la direction du budget, en qualité de représentante suppléante du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, en remplacement de M. Mauchauffée (Bruno).

Historique des versions

Source : Légifrance