JORF n°301 du 29 décembre 2000

A N N E X E I

Conservateurs territoriaux du patrimoine

REGION CENTRE

Indre-et-Loire

Spécialité musées :

Supprimer :

« Département : conservation départementale des musées : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION ILE-DE-FRANCE

Yvelines

Spécialité musées :

Supprimer :

« Conflans-Sainte-Honorine (musée de la batellerie) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

Seine-Saint-Denis

Entre « Spécialité archives » et « Spécialité musées » :

Ajouter :

« Spécialité inventaire : département : direction des archives : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON

Spécialité musées :

Au lieu de :

« Nîmes (musées municipaux) : ....................

2 »

Lire :

« Nîmes (musées municipaux) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION NORD - PAS-DE-CALAIS

Nord

Spécialité archéologie :

Supprimer :

« Douai (service archéologique) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION BASSE-NORMANDIE

Calvados

Supprimer :

« Spécialité archéologie : département : service archéologique :....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION PAYS DE LA LOIRE

Loire-Atlantique

Ajouter après « Spécialité musées » :

« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel Nantes (muséum) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Vaucluse

Spécialité musées :

Remplacer :

« Avignon (musées municipaux) : ....................

1 »

Par :

« Avignon (musées municipaux) : ....................

2 »

(Le reste sans changement.)

REGION RHONE-ALPES

Drôme

Spécialité archives :

Ajouter :

« Département : service des archives : ....................

2 »

(Le reste sans changement.)

A N N E X E I I

Conservateurs en chef territoriaux du patrimoine

REGION CENTRE

Indre-et-Loire

Après :

« Spécialité archives... »,

Ajouter :

« Spécialité musées : Département : conservation départementale des musées : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION CHAMPAGNE-ARDENNE

Marne

Spécialité musées :

Ajouter :

« Châlons-en-Champagne (musée municipal) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION ILE-DE-FRANCE

Yvelines

Après :

« Spécialité archives »,

Ajouter :

« Spécialité musées : Conflans-Sainte-Honorine (musée de la batellerie) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

Hauts-de-Seine

Ajouter :

« Spécialité archives : Département : service des archives : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON

Gard

Spécialité musées :

Au lieu de :

« Nîmes (musées municipaux) : ....................

1 »

Lire :

« Nîmes (musées municipaux) : ....................

2 »

(Le reste sans changement.)

REGION MIDI-PYRENEES

Ajouter :

« Gers

« Spécialité musées : Auch (musée municipal) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION NORD - PAS-DE-CALAIS

Nord

Ajouter :

« Spécialité archéologie : Douai (service archéologique) : ....................

1 »

Spécialité musées :

Après :

« Roubaix (musée d'art et d'industrie)... 1 », ajouter :

« Sars-Poterie (musée municipal) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION BASSE-NORMANDIE

Calvados

Ajouter :

« Spécialité archéologie : Département : service archéologique : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION PAYS DE LA LOIRE

Loire-Atlantique

Après :

« Spécialité musées... »,

Ajouter :

« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel : Nantes (muséum) : ....................

1 »


Historique des versions

Version 1

A N N E X E I

Conservateurs territoriaux du patrimoine

REGION CENTRE

Indre-et-Loire

Spécialité musées :

Supprimer :

« Département : conservation départementale des musées : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION ILE-DE-FRANCE

Yvelines

Spécialité musées :

Supprimer :

« Conflans-Sainte-Honorine (musée de la batellerie) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

Seine-Saint-Denis

Entre « Spécialité archives » et « Spécialité musées » :

Ajouter :

« Spécialité inventaire : département : direction des archives : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON

Spécialité musées :

Au lieu de :

« Nîmes (musées municipaux) : ....................

2 »

Lire :

« Nîmes (musées municipaux) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION NORD - PAS-DE-CALAIS

Nord

Spécialité archéologie :

Supprimer :

« Douai (service archéologique) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION BASSE-NORMANDIE

Calvados

Supprimer :

« Spécialité archéologie : département : service archéologique :....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION PAYS DE LA LOIRE

Loire-Atlantique

Ajouter après « Spécialité musées » :

« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel Nantes (muséum) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Vaucluse

Spécialité musées :

Remplacer :

« Avignon (musées municipaux) : ....................

1 »

Par :

« Avignon (musées municipaux) : ....................

2 »

(Le reste sans changement.)

REGION RHONE-ALPES

Drôme

Spécialité archives :

Ajouter :

« Département : service des archives : ....................

2 »

(Le reste sans changement.)

A N N E X E I I

Conservateurs en chef territoriaux du patrimoine

REGION CENTRE

Indre-et-Loire

Après :

« Spécialité archives... »,

Ajouter :

« Spécialité musées : Département : conservation départementale des musées : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION CHAMPAGNE-ARDENNE

Marne

Spécialité musées :

Ajouter :

« Châlons-en-Champagne (musée municipal) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION ILE-DE-FRANCE

Yvelines

Après :

« Spécialité archives »,

Ajouter :

« Spécialité musées : Conflans-Sainte-Honorine (musée de la batellerie) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

Hauts-de-Seine

Ajouter :

« Spécialité archives : Département : service des archives : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON

Gard

Spécialité musées :

Au lieu de :

« Nîmes (musées municipaux) : ....................

1 »

Lire :

« Nîmes (musées municipaux) : ....................

2 »

(Le reste sans changement.)

REGION MIDI-PYRENEES

Ajouter :

« Gers

« Spécialité musées : Auch (musée municipal) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION NORD - PAS-DE-CALAIS

Nord

Ajouter :

« Spécialité archéologie : Douai (service archéologique) : ....................

1 »

Spécialité musées :

Après :

« Roubaix (musée d'art et d'industrie)... 1 », ajouter :

« Sars-Poterie (musée municipal) : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION BASSE-NORMANDIE

Calvados

Ajouter :

« Spécialité archéologie : Département : service archéologique : ....................

1 »

(Le reste sans changement.)

REGION PAYS DE LA LOIRE

Loire-Atlantique

Après :

« Spécialité musées... »,

Ajouter :

« Spécialité patrimoine scientifique, technique et naturel : Nantes (muséum) : ....................

1 »