Section précédente

Section parente

Arrêté du 20 décembre 1990

Section suivante

Arrêté du 20 décembre 1990

Annexes

Abrogé18 décembre 1991

Article Annexe IV

Périmé18 décembre 1991

Créé le 3 janvier 1991

ÉMOLUMENTS DES ASSISTANTS DES HÔPITAUX
(Décret n° 87-788 du 28 septembre 1987)
Mesures permanentes
PERSONNELS CONCERNÉS
MONTANT AU
1er décembre 1990
Assistants généralistes :
1re et 2e année.120 940
3e et 4e année.131 829
Assistants spécialistes :
1re et 2e année.159 053
3e et 4e année.169 942
Assistants associés généralistes :
1re et 2e année.114 951
3e et 4e année.125 295
Assistants associés spécialistes :
1re et 2e année.151 159
3e et 4e année.161 502

1 version

1 cité

Abrogé depuis le mercredi 18 décembre 1991

En vigueur du jeudi 3 janvier 1991 au mardi 17 décembre 1991

Annexes
Emoluments hospitaliers des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires (Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié)
Montant des émoluments hospitaliers du personnel enseignant et hospitalier et du personnel particulier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires (Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié et décret n° 90-92 du 24 janvier 1990)
Emoluments hospitaliers des praticiens hospitaliers (Décret n° 84-131 du 24 février 1984 modifié)
Article Annexe IV
Emoluments hospitaliers des praticiens exerçant leurs fonctions à temps partiel (Décret n° 85-384 du 29 mars 1985)
Emoluments hospitaliers des praticiens des centres hospitaliers et universitaires et des centres hospitaliers autres que les centres hospitaliers et universitaires (Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié)
Rémunération des internes et des résidents en médecine, des internes en pharmacie et des étudiants hospitaliers des hôpitaux publics (Décret n° 83-785 du 2 septembre 1983 modifié)
Taux des vacations des attachés et des attachés associés des établissements hospitaliers publics