JORF n°0096 du 25 avril 2018

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité » est créée la rubrique suivante :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société CORIN France (CORIN) | |3171601| Hanche, double mobilité, CORIN, CORIN standard, cupule non cimentée.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
HDM642 ; HDM644 ; HDM646 ; HDM648 ; HDM650 ; HDM652 ; HDM654 ; HDM656 ; HDM658 ; HDM660 ; HDM662
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2023. | |3107425| Hanche, double mobilité, CORIN, CORIN à pattes, cupule non cimentée.
Cupules à double mobilité sans ciment, à ancrage renforcé par pattes, CORIN de la société CORIN France.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
HDM748 ; HDM750 ; HDM752 ; HDM754 ; HDM756 ; HDM758 ; HDM760 ; HDM762 ; HDM764 ; HDM766 ; HDM768
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2023. | |3117932| Hanche, double mobilité, CORIN, CORIN à pattes et crochet, cupule non cimentée.
Cupules à double mobilité sans ciment, à ancrage renforcé par pattes et crochets, CORIN de la société CORIN France.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
HDM848 ; HDM850 ; HDM852 ; HDM854 ; HDM856 ; HDM858 ; HDM860 ; HDM862 ; HDM864 ; HDM866 ; HDM868
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2023. | |3167893| Hanche, double mobilité, CORIN, CORIN, cupule à cimenter.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
HDM542 ; HDM544 ; HDM546 ; HDM548 ; HDM550 ; HDM552 ; HDM554 ; HDM556 ; HDM558 ; HDM560
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2023. | |3187370|Hanche, double mobilité, CORIN, CORIN, insert diam. 22,2 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 22,2 mm de la société CORIN France pour cotyle à double mobilité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
HDM142 ; HDM144 ; HDM146 ; HDM148 ; HDM150 ; HDM152 ; HDM154 ; HDM156 ; HDM158 ; HDM160 ; HDM162 ; HDM164 ; HDM166 ; HDM168 Date de fin de prise en charge : 30 avril 2023.| |3145130| Hanche, double mobilité, CORIN, CORIN, insert diam. 28 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 28 mm de la société CORIN France pour cotyle à double mobilité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
HDM248 ; HDM250 ; HDM252 ; HDM254 ; HDM256 ; HDM258 ; HDM260 ; HDM262 ; HDM264 ; HDM266 ; HDM268
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2023. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité » est créée la rubrique suivante :

CODE

NOMENCLATURE

Société CORIN France (CORIN)

3171601

Hanche, double mobilité, CORIN, CORIN standard, cupule non cimentée.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

HDM642 ; HDM644 ; HDM646 ; HDM648 ; HDM650 ; HDM652 ; HDM654 ; HDM656 ; HDM658 ; HDM660 ; HDM662

Date de fin de prise en charge : 30 avril 2023.

3107425

Hanche, double mobilité, CORIN, CORIN à pattes, cupule non cimentée.

Cupules à double mobilité sans ciment, à ancrage renforcé par pattes, CORIN de la société CORIN France.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

HDM748 ; HDM750 ; HDM752 ; HDM754 ; HDM756 ; HDM758 ; HDM760 ; HDM762 ; HDM764 ; HDM766 ; HDM768

Date de fin de prise en charge : 30 avril 2023.

3117932

Hanche, double mobilité, CORIN, CORIN à pattes et crochet, cupule non cimentée.

Cupules à double mobilité sans ciment, à ancrage renforcé par pattes et crochets, CORIN de la société CORIN France.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

HDM848 ; HDM850 ; HDM852 ; HDM854 ; HDM856 ; HDM858 ; HDM860 ; HDM862 ; HDM864 ; HDM866 ; HDM868

Date de fin de prise en charge : 30 avril 2023.

3167893

Hanche, double mobilité, CORIN, CORIN, cupule à cimenter.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

HDM542 ; HDM544 ; HDM546 ; HDM548 ; HDM550 ; HDM552 ; HDM554 ; HDM556 ; HDM558 ; HDM560

Date de fin de prise en charge : 30 avril 2023.

3187370

Hanche, double mobilité, CORIN, CORIN, insert diam. 22,2 mm.

Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 22,2 mm de la société CORIN France pour cotyle à double mobilité.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

HDM142 ; HDM144 ; HDM146 ; HDM148 ; HDM150 ; HDM152 ; HDM154 ; HDM156 ; HDM158 ; HDM160 ; HDM162 ; HDM164 ; HDM166 ; HDM168 Date de fin de prise en charge : 30 avril 2023.

3145130

Hanche, double mobilité, CORIN, CORIN, insert diam. 28 mm.

Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 28 mm de la société CORIN France pour cotyle à double mobilité.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

HDM248 ; HDM250 ; HDM252 ; HDM254 ; HDM256 ; HDM258 ; HDM260 ; HDM262 ; HDM264 ; HDM266 ; HDM268

Date de fin de prise en charge : 30 avril 2023.