JORF n°0108 du 8 mai 2012

Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 20 avril 2012, est abrogé l'arrêté du 25 mai 1943 portant inscription à l'inventaire des sites du département du Gard du cyprès de la rue des Greniers, à Villeneuve-lès-Avignon.
Nota. ― Le texte intégral de cet arrêté et le plan annexé pourront être consultés à la préfecture du Gard et à la mairie de Villeneuve-lès-Avignon.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 20 avril 2012, est abrogé l'arrêté du 25 mai 1943 portant inscription à l'inventaire des sites du département du Gard du cyprès de la rue des Greniers, à Villeneuve-lès-Avignon.

Nota. ― Le texte intégral de cet arrêté et le plan annexé pourront être consultés à la préfecture du Gard et à la mairie de Villeneuve-lès-Avignon.