Abrogé par ARRÊTÉ du 26 novembre 2014 - art.
Créé le 6 mai 2012 · Abrogé le 1 janvier 2015
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Exécution d'un arrêté par le chef du 2e régiment de hussards
Le chef d'organisme du 2e régiment de hussards est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.