Abrogé15 avril 2012
Abrogé par Arrêté du 30 mars 2012 - art. 3 (VT)
Créé le 8 mai 2010 · Abrogé le 15 avril 2012
Il est créé au collège George Sand de La Motte-Servolex (académie de Grenoble) une section internationale britannique.
Arrêté du 20 avril 2010
Il est créé au collège George Sand de La Motte-Servolex (académie de Grenoble) une section internationale britannique.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 30 mars 2012 - art. 3 (VT)
Créé le 8 mai 2010 · Abrogé le 15 avril 2012
Il est créé au collège George Sand de La Motte-Servolex (académie de Grenoble) une section internationale britannique.
Abrogé depuis le dimanche 15 avril 2012
Abrogé parArrêté du 30 mars 2012art. 3 (VT)
En vigueur du samedi 8 mai 2010 au samedi 14 avril 2012
Source : Légifrance