Abrogé15 avril 2012
Abrogé par Arrêté du 30 mars 2012 - art. 3 (VT)
Créé le 8 mai 2010
Il est créé à l'école et au collège Henri Brunet de Caen (académie de Caen) deux sections internationales britanniques.
Arrêté du 20 avril 2010
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le dimanche 15 avril 2012
Abrogé parArrêté du 30 mars 2012art. 3 (VT)
En vigueur du samedi 8 mai 2010 au samedi 14 avril 2012
Il est créé à l'école et au collège Henri Brunet de Caen (académie de Caen) deux sections internationales britanniques.