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Arrêté du 20 avril 2001
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 20 avril 2001 portant organisation du service des travaux immobiliers et maritimes,
Arrête :
Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions définies à l'article 4 de l'arrêté du 20 avril 2001 susvisé, la sous-direction technique comprend :
- le bureau mer Méditerranée et océan Indien (MED) ;
- le bureau océan Atlantique (ATLAN) ;
- le bureau Ile-de-France, Manche, océan Pacifique et infrastructures spécifiques (IMIS).
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Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du 20 avril 2001 susvisé, la sous-direction administrative comprend :
- le bureau personnel ;
- le bureau finances ;
- le bureau domaine.
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Art. 3. - Le directeur central des travaux immobiliers et maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Application des articles 4 et 5 de l'arrêté du du 20 avril 2001 portant organisation du service des travaux immobiliers et maritimes.
Fait à Paris, le 20 avril 2001.
Alain Richard
Arrêté du 20 avril 2001