Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dénominations et ajout d'une fonction
Résumé. L'arrêté met à jour les noms de certaines directions et ajoute une nouvelle fonction dans la direction générale de l'armement.
A modifié les dispositions suivantes :