Arrêté du 20 août 2021

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Durée du lien au service - Officiers et officiers mariniers

Résumé. Cette note fixe les durées des liens au service pour les formations listées.

ANNEXE IV
RELATIVE À LA FIXATION DES DURÉES DU LIEN AU SERVICE À LA SUITE D'UNE FORMATION SPECIALISÉE ET DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR AFFECTANT LE MONTANT DES REMBOURSEMENTS EXIGÉS EN CAS DE RUPTURE DU LIEN AU SERVICE POUR LES FORMATIONS SPÉCIFIQUES À LA MARINE NATIONALE

1. Formation des officiers :
a) Management :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Cycle de formation officier de marine sous contrat (OM/SC) voie bi-diplômante 4 2
Cycle de formation officier de marine sous contrat (OM/SC) voie non bi-diplômante 4 1
Cycle de formation officier spécialisé de la marine sous contrat (OSM/SC) 2 1
Formation en langues rares (chinois, russe, arabe). 6 1
Écoles de niveau II militaires :
  • école des systèmes de combat et armes navales (ESCAN) ;
  • école supérieure des fusiliers commandos (ESFC) ;
  • école de guerre des mines (EGM) ;
  • école des missiliers sous-marins (ECOMISSM) ;
  • école de l'aéronautique navale (Ingénieur aéronautique) ;
  • cours de génie atomique option réacteur ;
  • cours d'ingénieur de quart de bâtiment à propulsion nucléaire ;
  • cours de génie atomique option armement.
4 2
Écoles civiles d'ingénieur (ECING) et supérieures (ECOSUP). 4 2
Formations dans les domaines de la sécurité des systèmes d'information et la cyberdéfense (BESSI du CFSSI, mastères spécialisés et écoles d'ingénieurs). 6 1
École océanographique de Monterey Naval Post Graduate School. 6 1
Brevet atomicien (BATOM) au profit des ingénieurs de quart. 2 1
Brevet atomicien (BATOM) au profit des futurs commandants et commandants en second de bâtiment. 1 1

b) Opérations en milieu aéronautique :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Brevet de pilote militaire de 1er degré (avion ou hélicoptère) de l'aéronautique navale et formation « Whiting Field » (officiers en cursus « Full US »). 5 4
Brevet de pilote d'avion (B-PILA2) ou d'hélicoptère du 2e degré (B-HELI2) de l'aéronautique navale. 10 3
Formations aéronautiques militaires qualifiantes :
  • cours de réorientation multimoteurs à l'école d'aviation de transport d'Avord ;
  • cours de réorientation hélicoptère à l'école de l'aviation légère de l'armée de terre ;
  • stages qualification de type Falcon 10 et 50 ;
  • formation d'adaptation coordinateur tactique d'hélicoptère NH 90 ;
  • stages qualification de type NH 90.
5 3
Formations aéronautiques civiles qualifiantes :
  • Flight Instructor (FI) ;
  • Type Rating Examiner (TRE).
3 3
Formation théorique du certificat de tactique aéronautique (au CEFAé) - (C-TACAE). 5 3
Formation théorique du certificat contrôleur des opérations aériennes (au CEFAé) (C-COA). 3 1
Stage de qualification supérieure pour officiers contrôleurs de la circulation aérienne. 3 1
Brevet d'officier contrôleur de défense aérienne maritime (B-OCDAM). 4 1
QT initiale S365/EC155. 3 8

c) Opérations en milieu maritime :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Stage de guerre des mines. 4 1
Stage du certificat d'aptitude au quart passerelle. 3 1

d) Soutien opérationnel :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Formation pour la maintenance et/ou l'exploitation des systèmes (armes et senseur, système de combat, plate-forme). 4 1

e) Prévention et gestion des risques :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Certificat de formation des officiers sécurité, fonction chef de groupe urbain (C SECUR-CDG URB). 4 1
Certificat de conseiller technique des risques radiologiques (C RAD 4). 4 1
Certificat de conseiller technique des risques chimiques et biologiques (C RCH 4). 4 1
Certificat de gestion opérationnelle et de commandement de niveau chef de site (C GOC5). 4 1
Certificat de chef de site feux de forêts (C FDF5). 4 1
Certificat de conseiller technique d'intervention à bord des navires et des bateaux « en eaux maritimes » (C IBNB4). 4 1
Certificat d'officier des systèmes d'information et de communication au sein d'un centre opérationnel pour les missions des services de secours de la sécurité civile (C OFFSIC). 2 2
Certificat de commandement des systèmes d'information et de communication au sein d'un centre opérationnel pour les missions des services de secours de la sécurité civile (C COMSIC). 2 2

2. Formation commune officiers - officiers mariniers :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Stage du certificat de nageur de combat. 3 1
Plongeur de bord. 2 1
Certificat de pilote de port du 1er degré. 2 1
Certificat de pilote de port du 2e degré. 4 1
Stage d'opérateur de conduite de drones 4 1
Certificat d'instructeur en techniques d'optimisation du potentiel (C INSTRUCTOP). 2 1
Certificat de chef de section sauveteur-déblayeur (C SDE3). 3 1
Certificat de chef d'unité du groupe de recherche et d'intervention en milieu périlleux (C IMP3). 3 1
Certificat de gestion opérationnelle et de commandement de niveau chef de colonne (C GOC4). 4 1
Certificat de chef de groupe feux de forêts (C FDF3). 3 1
Certificat de chef de colonne feux de forêts (C FDF4). 4 1
Certificat de concepteur de formation (C FORCO). 2 1
Certificat d'instructeur système feu. 2 1
Stage de parachutiste spécialisé de la marine (C PARASPE). 3 1
Stage de chuteur opérationnel (C CHUTOPER). 3 1

3. Formations des officiers mariniers :
3.1. Règles générales :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Formations professionnelles de 1er niveau et formations donnant le brevet d'aptitude technique (BAT). 2 1
Formations professionnelles de 2e niveau et formations donnant le brevet supérieur (BS) ou le brevet supérieur technique (BST) sur titre. 4 1
Formations professionnelles de 3e niveau et certificats supérieurs (CSUP). 4 1
Stage de technicien-opérateur pour la maintenance élémentaire et l'exploitation des systèmes (armes et senseur, système de combat, plate-forme). 2 1
Stage de chef d'équipe pour l'intervention technique et la conduite des systèmes (armes et senseur, système de combat, plate-forme). 4 1
Stage d'expert système (armes et senseur, système de combat, plate-forme). 4 1
Stage de formateur système (armes et senseur, système de combat, plate-forme). 4 1

Cas particuliers :
3.2. Les formations dont la liste suit font exception aux règles générales énoncées ci-dessus.
a) Formation initiale :
Management :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Ecole de maistrance. 4 1

b) Niveau brevet d'aptitude technique :
Communication et culture :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Certificat de reporter d'images (C REPORTERIMAGE). 3 1

Opérations en milieu terrestre :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Stage d'opérateur cynotechnie (C OPECYN). 3 1
Stage de chef d'équipe cynotechnie (C CEQUIPCYN). 3 1
Stage de cynotechnie supérieur (C CGROUPCYN) 3 1
Stage d'équipe cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection d'explosifs (M CYNEXPLO). 4 1
Stage d'équipe cynotechnique d'aide à la recherche et à la détection de stupéfiants (M CYNSTUP). 4 1
Stage de conducteur poids lourd (M CONDUCPL), de transport en commun (M CONDUCTC), de super poids lourd (M CONDUCSPL). 3 2
Stage d'instructeur des techniques d'intervention opérationnelles rapprochées (C INSTRUCTIOR). 2 1

Opérations en milieu aéronautique :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Certificat d'opérateur en vol conduite machine à bord des avions de patrouille et avions de surveillance maritime (C CM). 4 1
Stage sauveteur plongeur hélicoptère spécialisé marine (C PLONGHELI). 4 1
Stage dépanneur en ligne Rafale (C AVERAFALE / C ARMRAFALE / C PPRAFALE). 2 1
Stage dépanneur en ligne NH90 (C PPNH90). 2 1
Stage dépanneur en ligne ATLANTIQUE 2 (C AVEATL2 / C ARMATL2 / C PPATL2). 2 1
Stage dépanneur en ligne Hawkeye (C PPE2C). 2 1
Stage d'opérateur multisenseurs (C MULTISENSO). 2 1
Stage d'opérateur de maintenance UAV (C MAINTUAV). 4 1
Cours du certificat de directeur de pont d'envol (C DIRPONVOL). 3 1
Stage dépanneur en ligne Dauphin / Panther (C AVEDPNPTR / C PPDPNPTR). 2 1
Stage dépanneur en ligne DAUPHIN N3 (C AVEDPNN3 / C PPDPNN3). 2 1
Stage dépanneur en ligne H160. 2 1
Stage dépanneur en ligne EC 725 (C AVEEC725 / C PPEC725). 3 1
Stage dépanneur en ligne F50 (C AVEFALCON50). 2 1
Stage d'analyste acoustique (C ANACINT). 2 1
Stage de moniteur parachutiste (C MONITPARA). 3 1
Stage d'administrateur du système local de préparation et de restitution de mission (SLPRM). 3 1
Certificat de contrôleur radar d'aéronautique (C RADCONTA). 5 1

Opérations en milieu aéromaritime :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Certificat de conduite des opérations aériennes (C COPSAE). 2 1
Certificat de préparateur et animateur de mission sur simulateur de vol (C MOSIMVOL). 2 1
Certificat de chef préparateur et animateur de mission sur simulateur de vol (C MOSIMVOL CONF). 2 1
Brevet d'aptitude technique météorologiste océanographe (BAT METOC). 6 2

Prévention et gestion des risques :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Certificat de chef d'agrès à une équipe de marins-pompiers de Marseille (C CAUEQ). 4 1
Mention de chef d'agrès à une équipe de marins-pompiers de la flotte (M CAUEQ). 2 1
Mention d'équipier feux de forêt (M FDF1). 2 1
Certificat formateur en conduite mention tout terrain (C F-CODTT). 3 1
Mention d'équipier groupe de recherche et intervention en milieu périlleux (M IMP2). 2 1
Mention de nageur sauveteur côtier (M SAV2). 2 1
Certificat de chef de bord sauveteur côtier (C SAV3). 3 2
Mention de chef d'équipe dépollution (M DEPOL2). 2 1
Mention de chef d'unité - sauveteur - déblayeur (M SDE2). 2 1
Mention de pompier d'aérodrome (M SSIS1). 3 2
Service sécurité incendie et assistance à personne (SSIAP) de 1er niveau. 2 1
Service sécurité incendie et assistance à personne (SSIAP) de 2e niveau. 2 1
Service sécurité incendie et assistance à personne (SSIAP) de 3e niveau. 3 1
Mention à la pédagogie appliquée à l'emploi de formateur de formateurs (M PAE FF/CEAF). 4 1
Mention de formateurs de prévention et secours civiques (M PICF/PAE FPSC). 2 1
Certificat de formateur en prévention et secours civiques (C PICF/PAE FPSC). 2 1
Certificat à la pédagogie appliquée à l'emploi de formateur aux premiers secours (C PICF/PAE FPS). 2 1
Mention de formateurs aux premiers secours (M PICF/PAE FPS). 2 1
Certificat à la pédagogie appliquée à l'emploi de formateur de formateurs et conception et encadrement d'une action de formation (C PAE FF/CEAF). 2 1
Mention d'équipier reconnaissance risques radiologiques (M RAD 1). 2 1
Mention d'équipier reconnaissances risques chimiques et biologiques (M RCH 1). 2 1

Soutien opérationnel :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Certificat chef de visite moteur (C CVMOT1). 4 2

Ressources humaines :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Stage de moniteur de voile (M MONITVOILE). 2 1

c) Niveau brevet supérieur :
Communication et culture :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Certificat de reporter d'images supérieur (C REPORTERIMAGESUP). 4 1

Ressources humaines :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Certificat de conseiller pédagogique (C CPEDAG). 2 1

Prévention et gestion des risques :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Formation à la maintenance véhicule incendie VMA (véhicule mousse sur aéroport) 105/108/VIRP/ BLOC POMPE. 2 1
Certificat de chef de chantier dépollution (C DEPOL3). 3 2
Certificat de conseiller technique cynotechnique (C CYN3). 3 1
Certificat de chef d'agrès tout engin de marins-pompiers de Marseille (C CATE MAPOM). 4 1
Certificat de chef d'agrès tout engin de marins-pompiers de la Flotte (C CATE MARPO). 4 1

Soutien opérationnel :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
CMD DIVER (intervention sur munitions et explosifs conventionnels et neutralisation des munitions sous-marines IMEC-Neutra). 2 1

Systèmes d'information et de communication :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Certificat d'administrateur systèmes et réseaux d'hydrographie, d'océanographie et de météorologie (C SYSRES-HOM). 3 1
Stage de mise en œuvre et de maintenance élémentaire d'un AEROSTAT (M AEROSTIER ELEM). 2 1
Stage de mise en œuvre et de maintenance supérieure d'un AEROSTAT (M AEROSTIER SUP). 2 1
Stage de maintenance des équipements de télécommunications (C TELECOM). 4 1
Stage de maintenance des systèmes de transmissions par satellite (C SITS). 4 1
Stage d'expert en cybersécurité (C CYBERSECURITE). 4 2
Stage de concepteur analyste programmeur de systèmes d'information (C CAPSI). 4 1
Stage de chef de quart de poste de contrôle des transmissions de sous-marin nucléaire type Suffren (si réalisé plus de 2 ans après le brevet supérieur) (M CHEFTRA SFE). 3 1
Stage supérieur d'administrateur SAP (M SAP ADMINSUP). 3 1
Stage supérieur d'administration des droits sous SAP (M SAP CONFSUP). 3 1
Stage supérieur de programmateur sous SAP (M SAP PROGSUP). 3 1

Opérations en milieu maritime :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Stage de maître de central sur sous-marin (C CENTRA). 3 1
Stage de mécanicien discrétion acoustique sur sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE) type Le Triomphant (C DISACOUTRI). 2 1
Stage de chef de central opérations de sous-marin type Suffren (si réalisé plus de 2 ans après le brevet supérieur) (C CHEFCO SFE). 3 1
Spécialiste de génie sous-marin (C SPEGENISM). 2 1
Stage de qualification d'analyste acoustique (C ANALBRUIT). 4 1
Stage de qualification de technicien supérieur système d'armes de dissuasion des SNLE type Le Triomphant version M51 (C SADSUP M51). 4 1
Stage de qualification de conduite du système inertiel de navigation sur SNLE type Le Triomphant - Niveau élémentaire (C SINELETRI). 2 1
Stage de chef de raid sur embarcation rapide commando spécialisé (C RAID ERC SPE). 2 1
Stage d'instrumentiste propulsion de porte-avions nucléaire (PAN) (C INSPROPAN). 2 1

Opérations en milieu aéronautique :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Maintenance Training Course (Per Trainee). 4 1
Stage planification et programme des opérations aériennes (C POPSAE). 4 1

Opérations en milieu aéromaritime :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Certificat de prévisionniste météorologiste océanographe (METOC) senior (C PREVIS SENIOR). 2 2

Renseignement :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Certificat d'analyste traitant du 2e niveau (ANATRAIT-2). 4 1
Certificat d'interprétation d'imagerie d'origine spatiale (IMOSPA). 5 1

d) Niveau brevet de maîtrise :
Ressources humaines :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Spécialiste en finances publiques et en comptabilité générale (CSUP COMPTAFIN). 2 1
Certificat supérieur de spécialiste en ingénierie des compétences (CSUP INGCOMP). 3 1
Certificat de maître d'entraînement physique, militaire et sportif (C MAITEPS). 2 1

Opérations en milieu maritime :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Certificat supérieur d'atomicien de propulsion navale (APN). 5 1
Stage de qualification d'opérateur pupitre Km commande de la machine sur sous-marin nucléaire d'attaque (SNA) de type Suffren (conversion d'un opérateur d'un autre porteur) (C COMACH SFE). 3 1
Stage de qualification d'opérateur pupitre Kre commande du réacteur et de la distribution électrique de SNA de type Suffren (conversion d'un opérateur d'un autre porteur) (C COREAC SFE). 3 1
Stage chef de quart propulsion des SNA (C QAPROSNA). 5 1
Stage chef de quart propulsion des SNA de type Suffren (C QAPRO SFE). 5 1
Stage chef de quart propulsion des SNA de type Suffren (conversion d'un chef de quart propulsion de SNA type Rubis) (C QAPRO SFE). 3 1
Stage chef de quart propulsion des SNLE (C QAPROSNLE). 5 1
Stage chef de quart propulsion des SNLE (conversion d'un chef de quart propulsion de SNA type Rubis ou Suffren) (C QAPROSNLE). 3 1
Stage de qualification d'instrumentiste sur SNA de type Suffren (C INSTRU SFE). 3 1
Stage de qualification d'instrumentiste sur SNA de type Rubis (C INSTRU SNA). 3 1
Stage de qualification d'instrumentiste sur SNLE de type Le Triomphant (C INSTRU TRI). 3 1
Stage de qualification d'instrumentiste propulsion de porte-avions nucléaire (PAN) (C INSTRUPAN). 3 1
Stage de matériel de sécurité plongée sur SNLE type Le Triomphant (C SECPLOTRI). 3 1
Cours de chimiste nucléaire (C CHIMI NUC). 3 1
Stage de qualification de chimiste sur SNA de type Suffren (y compris conversion d'un chimiste d'un autre porteur) (C CHIMI SFE). 3 1
Stage de qualification de chimiste sur SNA de type Rubis (C CHIMI SNA). 3 1
Stage de qualification de chimiste sur SNLE de type Le Triomphant (C CHIMI TRI). 3 1
Stage d'instrumentiste non atomicien « avant » sur SNA (C INSTRUSNA NON ATO AV). 3 1
Stage d'instrumentiste de porte-avions nucléaire (PAN) - (transfert des forces sous-marines) (C INSTRUPANR). 3 1
Stage de plongée par système (C PLONGOPSY). 3 1
Certificat supérieur d'hydrographe (CSUP HYDROGRAPHE). 2 1
Certificat de qualification de bâtiment d'essai et de mesures (BEM) - Branche conduite d'essais. 4 1
Certificat de qualification de bâtiment d'essai et de mesures (BEM) - Branche radar. 4 1
Certificat de qualification de bâtiment d'essai et de mesures (BEM) - Branche télémesure. 4 1
Stage armes-équipement de SNA de type Suffren (si réalisé plus de 2 ans après le CSUP) (C AEQ SFE). 3 1

Opérations en milieu aéronautique :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Stage d'officier de prévention nucléaire adjoint ASMPA (OPNA) (C ARMAERONUC). 2 1

Opérations en milieu terrestre :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Stage de spécialiste en protection des forces maritimes (C PROFOR). 4 1

Prévention et gestion des risques :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Mention de chef de manœuvre pompier d'aérodrome (M SSIS2). 3 1
Certificat d'instructeur système feu (C ISF). 2 1
Certificat supérieur de marins-pompiers de Marseille, fonction chef de groupe urbain (CSUP MAPOM-CDG URB) 4 1
Certificat supérieur de marins-pompiers de la Flotte, fonction chef de groupe urbain (CSUP MARPO CDG URB) 4 1

Systèmes d'information et de communication :

Intitulé de la formation Durée du lien au service (années) Coefficient multiplicateur
Certificat supérieur cybersécurité - (CSUP CYBER). 4 2

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