JORF n°198 du 28 août 1998

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 20 août 1998, M. Rogliardo (Frédéric, André) est nommé huissier de justice à la résidence de Lamure-sur-Azergues (Rhône), en remplacement de M. Excoffier (Michel, Jean, Noël, Léopold), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 20 août 1998, M. Rogliardo (Frédéric, André) est nommé huissier de justice à la résidence de Lamure-sur-Azergues (Rhône), en remplacement de M. Excoffier (Michel, Jean, Noël, Léopold), démissionnaire.