JORF n°203 du 2 septembre 1997

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 23 juillet 1976 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
<< Les races de l'espèce chevaline reconnues en France sont :


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Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 23 juillet 1976 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

<< Les races de l'espèce chevaline reconnues en France sont :