Créé le 17 septembre 1992
Les contenus des enseignements sont définis en annexe I du présent arrêté.
L'horaire et l'organisation des enseignements par domaine sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.
Arrêté du 20 août 1992
Article 4
Historique des versions
En vigueur depuis le jeudi 17 septembre 1992