Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Responsabilité du directeur pour un arrêté de chasse
Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté sur la chasse à l'alouette.
Le directeur de l'eau et de la biodiversité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.