JORF n°218 du 20 septembre 2003

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre de la culture et de la communication en date du 2 septembre 2003, l'arrêté du 25 mars 2002 portant nomination à la commission culturelle, scientifique et technique pour les formations en architecture est modifié comme suit :
Les noms des cinq représentants enseignants du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture sont remplacés par les noms qui suivent :
« Beseme (Philippe), maître-assistant à l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon ;
Bregeaut (Pierre-Yves), architecte, maître-assistant à l'école d'architecture de Clermont-Ferrand ;
Dervieux (Alain), architecte, maître-assistant à l'école d'architecture de Paris-Belleville ;
Guezo (Gilles), architecte, maître-assistant à l'école d'architecture de Bretagne ;
Klein (Richard), architecte, maître-assistant à l'école d'architecture de Lille ; »
Les noms des cinq représentants étudiants du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture sont remplacés par les noms qui suivent :
« Chabanne (Julien), délégué étudiant à l'école d'architecture de Grenoble ;
Chavardes (Benjamin), délégué étudiant à l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon ;
Debaye (Bertrand), délégué étudiant à l'école d'architecture de Bordeaux ;
Delb (Jérôme), délégué étudiant à l'école d'architecture de Paris-Belleville ;
Giannetti (Pascal), délégué étudiant à l'école d'architecture de Paris-La Villette. »
« Le mandat des membres désignés aux III et IV du présent arrêté expire le 29 avril 2005. »


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre de la culture et de la communication en date du 2 septembre 2003, l'arrêté du 25 mars 2002 portant nomination à la commission culturelle, scientifique et technique pour les formations en architecture est modifié comme suit :

Les noms des cinq représentants enseignants du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture sont remplacés par les noms qui suivent :

« Beseme (Philippe), maître-assistant à l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon ;

Bregeaut (Pierre-Yves), architecte, maître-assistant à l'école d'architecture de Clermont-Ferrand ;

Dervieux (Alain), architecte, maître-assistant à l'école d'architecture de Paris-Belleville ;

Guezo (Gilles), architecte, maître-assistant à l'école d'architecture de Bretagne ;

Klein (Richard), architecte, maître-assistant à l'école d'architecture de Lille ; »

Les noms des cinq représentants étudiants du Conseil supérieur de l'enseignement de l'architecture sont remplacés par les noms qui suivent :

« Chabanne (Julien), délégué étudiant à l'école d'architecture de Grenoble ;

Chavardes (Benjamin), délégué étudiant à l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon ;

Debaye (Bertrand), délégué étudiant à l'école d'architecture de Bordeaux ;

Delb (Jérôme), délégué étudiant à l'école d'architecture de Paris-Belleville ;

Giannetti (Pascal), délégué étudiant à l'école d'architecture de Paris-La Villette. »

« Le mandat des membres désignés aux III et IV du présent arrêté expire le 29 avril 2005. »