Arrêté du 2 septembre 1993
Annexes
Abrogé28 août 2011
Abrogé depuis le dimanche 28 août 2011
En vigueur du jeudi 4 novembre 1993 au samedi 27 août 2011
Annexes
Végétaux, produits végétaux et autres objets devant être soumis à une inspection phytosanitaire
Partie A : Organismes nuisibles dont l'introduction et la dissémination doivent être interdites dans tous les Etats membres
Partie A : Organismes nuisibles dont l'introduction et la dissémination doivent être interdites dans tous les Etats membres : s'ils se présentent sur certains végétaux ou produits végétaux
Partie A : Végétaux, produits végétaux et autres produits dont l'introduction doit être interdite dans tous les Etats membres (numéro du tarif, description, pays d'origine)
Partie A : Exigences particulières que les Etats membres doivent fixer pour l'introduction et la circulation de végétaux, de produits végétaux et d'autres produits dans leur territoire
Zones de la communauté reconnues "zones protégées" en ce qui concerne le ou les organisme(s) nuisible(s) cité(s) en regard de leur nom
Partie B : Organismes nuisibles dont l'introduction et la dissémination doivent être interdites dans certaines zones protégées (espèces et zones protégées)
Partie B : Organismes nuisibles dont l'introduction et la dissémination doivent être interdites dans certaines zones protégées s'ils se présentent sur certains végétaux ou produits végétaux (espèce, objet de la contamination, zones protéges)
Partie B : Végétaux, produits végétaux et autres produits dont l'introduction doit être interdite dans certaines zones protégées (numéro du tarif, description, pays d'origine)
Partie B : Exigences particulières que les Etats membres doivent fixer pour l'introduction et la circulation de végétaux, de produits végétaux et d'autres produits dans certaines zones protégées (végétaux, produits végétaux et autres produits, exigences particulières, zones protégées)