Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 2 septembre 1992, sont nommés, au titre de l'article 2 (3o, ca) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation:
Par suite des démissions de M. Mallet, de M. Gaillard et de M. Rivière (C.G.T.-F.O.):
Titulaire:M. Caillat (Rémy) (C.G.T.-F.O.);
Premier suppléant:M. Grandazzi (François) (C.G.T.-F.O.);
Deuxième suppléant:M. Pontvianne (Raymond) (C.G.T.-F.O.).

SONT NOMMES,AU TITRE DE L'ART. 2 (3EMEMENT,CA) DU DECRET 90468 DU 07-06-1990.

PAR SUITE DES DEMISSIONS DE M. MALLET,DE M. GAILLARD ET DE M. RIVIERE (CGT-FO):

TITULAIRE: M. CAILLAT REMY (CGT-FO);

1ER SUPPLEANT: M. GRANDAZZI FRANCOIS (CGT-FO);2EME SUPPLEANT: M. PONTVIANNE (RAYMOND) CGT-FO).