Abrogé1 janvier 1994
Créé le 30 janvier 1988 · En vigueur du 1 septembre 1992 au 31 décembre 1993
Les coefficients des épreuves sont fixés comme suit :
" 1. Droit 2
" 2. Gestion commerciale et financière de l'entreprise :
" - questionnaires à choix multiples1
" - exercices à réponses rédigées 6
" 3. Réglementation sociale 3
" 4. Réglementation professionnelle 3
" 5. Normes et exploitation techniques 1
" 6. Sécurité 2
" 7. Transports internationaux 2
" Total des coefficients 20
" 1. Droit 2
" 2. Gestion commerciale et financière de l'entreprise :
" - questionnaires à choix multiples1
" - exercices à réponses rédigées 6
" 3. Réglementation sociale 3
" 4. Réglementation professionnelle 3
" 5. Normes et exploitation techniques 1
" 6. Sécurité 2
" 7. Transports internationaux 2
" Total des coefficients 20