Arrêté du 2 octobre 2026

Article 2

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Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 8 octobre 2026

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Modification temporaire du cahier des charges de la Rigotte de Condrieu

Résumé. Un arrêté modifie temporairement les règles d'alimentation des animaux pour la Rigotte de Condrieu à cause de la sécheresse.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 8 octobre 2026

Source : Légifrance