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Arrêté du 2 octobre 2020

portant modification de l'arrêté du 6 décembre 2019 portant réforme de la licence professionnelle

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Remplacement de la licence professionnelle par le BUT dans les IUT

Résumé. Le bachelor universitaire de technologie (BUT) remplace la licence professionnelle dans les IUT, avec des adaptations locales et un cadre national.

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-2 (Objectifs du premier cycle des études supérieures), L. 612-3 (Accès et accompagnement dans les études supérieures) et L. 613-1 (Contrôle étatique de la délivrance des diplômes universitaires) ;

Vu l'arrêté du 6 décembre 2019 portant réforme de la licence professionnelle ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 septembre 2020,

Arrête :

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Remplacement de la licence professionnelle par le BUT dans les IUT

Résumé. Le bachelor universitaire de technologie (BUT) remplace la licence professionnelle dans les IUT, avec des adaptations locales et un cadre national.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 19 octobre 2020

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 2 octobre 2020 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 2 octobre 2020.

Pour la ministre et par délégation :

La chef du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale,

I. Prat

En vigueur depuis le lundi 19 octobre 2020

Arrêté du 2 octobre 2020
Article 1
Article 2