La nomenclature du chapitre 6 du titre II de la LPP prévoit que la prise en charge est assurée pour deux paires de chaussures orthopédiques lors de la première attribution. Cela permet à l'assuré de bénéficier, en permanence, d'une paire d'appoint.
Toutefois, pour les adultes, une seule paire par an, à compter de la date de la 1ère prise en charge, peut être renouvelée. Ce renouvellement n'est cependant pas automatique et ne peut intervenir, sur prescription médicale, que si les chaussures ne sont plus réparables ou si l'adaptation ou le niveau de performance de celles-ci rendent nécessaire leur remplacement.
Grâce aux réparations successives notamment, les renouvellements peuvent se faire à une fréquence supérieure à un an et un décalage dans le temps peut ainsi s'opérer entre les renouvellements et la date anniversaire de la première prise en charge.
Pour les adultes, dès lors que cette date anniversaire de la première prise en charge est le critère déterminant pour apprécier la validité de tous les renouvellements au fil des ans, un laps de temps inférieur à un an peut être admis entre la date de la précédente prise en charge et le renouvellement de chaussures orthopédiques, à condition que :
- le délai de garantie soit écoulé ;
- les chaussures ne soient plus réparables ou l'adaptation ou le niveau de performance de celles-ci rendent nécessaire sont remplacement ;
- le besoin soit reconnu par une prescription médicale ;
- le nombre total de renouvellements remboursés depuis la première date de prise en charge, y compris le renouvellement en instance, établisse une moyenne de renouvellement supérieure à un an.
La seconde paire délivrée la première année n'est pas assimilable à un renouvellement et n'entre pas dans ce calcul.
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