JORF n°0253 du 28 octobre 2017

Par arrêté de la ministre des armées en date du 2 octobre 2017 :
I. - Sont nommés membres du comité ministériel du contrôle a posteriori :
1° En qualité de représentant du contrôle général des armées, M. le contrôleur des armées Heuzé (Samuel), membre titulaire.
2° En qualité de représentant du contrôle général des armées, M. le contrôleur général des armées Caroulle (François), membre suppléant.
3° En qualité de représentant de l'état-major des armées, M. le colonel Buisson (Xavier), membre titulaire.
4° En qualité de représentant de l'état-major des armées, M. le colonel David (Thierry), membre suppléant.
II. - Il est mis fin aux fonctions de membre du comité de contrôle a posteriori :
1° de M. le contrôleur des armées de Vanssay de Blavous (Thibaut) en qualité de membre titulaire représentant le contrôle général des armées.
2° de M. le contrôleur des armées Colomb (Frédéric) en qualité de membre suppléant représentant le contrôle général des armées.
3° de M. le général de brigade Boyard (Bertrand) en qualité de membre titulaire représentant l'état-major des armées.
4° de M. le colonel Merdaci (Alexis) en qualité de membre suppléant représentant l'état-major des armées.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre des armées en date du 2 octobre 2017 :

I. - Sont nommés membres du comité ministériel du contrôle a posteriori :

1° En qualité de représentant du contrôle général des armées, M. le contrôleur des armées Heuzé (Samuel), membre titulaire.

2° En qualité de représentant du contrôle général des armées, M. le contrôleur général des armées Caroulle (François), membre suppléant.

3° En qualité de représentant de l'état-major des armées, M. le colonel Buisson (Xavier), membre titulaire.

4° En qualité de représentant de l'état-major des armées, M. le colonel David (Thierry), membre suppléant.

II. - Il est mis fin aux fonctions de membre du comité de contrôle a posteriori :

1° de M. le contrôleur des armées de Vanssay de Blavous (Thibaut) en qualité de membre titulaire représentant le contrôle général des armées.

2° de M. le contrôleur des armées Colomb (Frédéric) en qualité de membre suppléant représentant le contrôle général des armées.

3° de M. le général de brigade Boyard (Bertrand) en qualité de membre titulaire représentant l'état-major des armées.

4° de M. le colonel Merdaci (Alexis) en qualité de membre suppléant représentant l'état-major des armées.