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Arrêté du 2 octobre 2009

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Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 2 octobre 2009, l'arrêté du 18 septembre 2008 modifié fixant la composition du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale est modifié comme suit :

Membres représentants de l'administration
En tant que représentants
du ministre chargé de la communication

Mme Emmanuelle BENSIMON, chef de service, en remplacement de Mme Cécile DUBARRY.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 2 octobre 2009, l'arrêté du 18 septembre 2008 modifié fixant la composition du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale est modifié comme suit :

Membres représentants de l'administration
En tant que représentants
du ministre chargé de la communication

Mme Emmanuelle BENSIMON, chef de service, en remplacement de Mme Cécile DUBARRY.

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