JORF n°229 du 3 octobre 2003

Par arrêté du Premier ministre en date du 2 octobre 2003, M. Michel Lévy est nommé, en qualité de membre au Haut Conseil des rapatriés, en remplacement de M. Jean Sénéclauze.


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Version 1

Par arrêté du Premier ministre en date du 2 octobre 2003, M. Michel Lévy est nommé, en qualité de membre au Haut Conseil des rapatriés, en remplacement de M. Jean Sénéclauze.