Article précédent

Article suivant

Arrêté du 2 octobre 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 2 octobre 2000, M. Fourtier (Boris) est radié de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 2 octobre 2000, M. Fourtier (Boris) est radié de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne.

Historique des versions

Source : Légifrance